Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN MONDE À L'ÉTAT PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque UN MONDE À L'ÉTAT PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée - 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France - SIREN 323400226
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, sacs à langer, sacs à changer ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits "vanity cases" ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; traversins, oreillers, sacs de couchage pour le camping, duvets (sacs de couchage). ;
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ; draps, drap-housse, protège-matelas, taies de polochons, de traversins et d'oreillers, housses de couettes et d'édredons, couettes, housses de protection pour sommiers, tissus pour la lingerie ; tissus en textiles naturels ou artificiels notamment conçus pour l'enfance ; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles et mini-serviettes en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants de toilette, draps de bain.
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